LE FORUM DES COLLECTIONNEURS DE PATCHS
 
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aerocollection

aerocollection - Enregistrement - Règlement


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Les modérateurs et administrateurs de ce forum  s'efforceront de supprimer ou éditer les messages à caractère répréhensible qui pourraient être postés sur le forum. Vous reconnaissez que tous les messages postés sur ce forum expriment l'opinion de leurs auteurs respectifs, et non celle des modérateurs ou administrateurs.

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En cliquant sur le bouton ' J'accepte le règlement ' ci-dessous :
- Vous reconnaissez avoir lu dans son intégralité le présent règlement ;
- Vous vous engagez à respecter sans réserve le présent règlement ;
- Vous accordez aux modérateurs de ce forum le droit de supprimer, déplacer ou éditer n'importe quel sujet de discussion à tout moment.

Nous avons constaté ces derniers temps une augmentation sensible du nombre  d'inscriptions fantomes. Ces nouveaux membres s'inscrivent sans participer ni même se presenter, ou ne viennent que pour la section annonces.
Ce forum est un lieu convivial où tout le monde, quelles que soient ses connaissances, peut  participer. Ainsi, afin de garder l'esprit de ce lieu, nous vous invitons à vous manifester, à participer ou au moins, à vous présenter dans la rubrique adéquate.
Afin de rendre votre inscription plus symapthique, nous vous demandons dorenavant de vous presenter dans la section adequate.(succintement sans déballer votre vie sauf si vous en avez envie) 
Merci d'avance.
Aerocollection
 
Reglement du forum:
 
 
S T A T U T S

Ce règlement s'applique à tout utilisateur du Forum "AEROCOLLECTION".

I - BUT ET COMPOSITION

ARTICLE 1 :
- Le Forum dit "AEROCOLLECTION" fondé le 12 Novembre 2005, a pour but de développer et de favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan culturel, la connaissance du materiel appelé « équipement de vol » constituant les tenues des pilotes d’aeronefs, mais egalement au sens plus général, l’environement du personnel naviguant, cokpits, sièges ejectables, patches et insignes…
- Il ne poursuit aucun but lucratif et s'interdit toute décision ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.
- Sa durée dans le temps est illimitée.

ARTICLE 2 :
- Le Forum se compose de personnes physiques dont la candidature est agréée par le Comité Directeur.
- Les membres sont admis à titre individuel contribuant au fonctionnement du Forum par leur participation aux sujets constituants le Forum en lui meme.
- En s’inscrivant au Forum, les adhérents s’engagent à respecter la liberté d’opinion des autres membres et s’interdisent rigoureusement d'utiliser des termes ou une formulation pouvant choquer, à connotation raciste, dédaigneuse ou injurieuse, ainsi que tout propos pouvant porter atteinte au respect et à l'intégrité des personnes, et d'une manière générale, tout ce qui est interdit par la Loi française. A ce titre il s’interdisent egalement toute présentation d’objets ou symboles enfreignants l’Ordonnace en référence du tribunal de Paris du 22 mai 2000

II - COMPORTEMENT

ARTICLE 3 :
- Chaque membre se doit d'observer une attitude courtoise vis à vis des autres utilisateurs. Tout différend doit être réglé au moyen des messages privés, afin de conserver une ambiance cordiale au sein du Forum.
- Il est demandé aux posteurs d'utiliser des mises en forme de caractères lisibles facilement, ne pas abuser des majuscules, des couleurs qui fatiguent la vue, de polices d'écriture trop grosses. chacun voudra bien s'exprimer dans un Français correct, sans langage phonétique de "SMS". Le spamming ou excès publicitaire est formellement interdit.
ARTICLE 4 :
- Les avatars doivent être conformes à la législation de l'image
ARTICLE 5 :
- Tout texte ou document emprunté à son auteur ne peut être publié sans l'accord de celui-ci ou à défaut, faire mention de l'origine du texte et du nom de l'auteur. En contrepartie tous propos n’engage que son auteur.

III – STATUT DE MEMBRE

ARTICLE 6 :
- La qualité de membre du Forum se perd :
. par désinscription, effectuée directement par le membre souhaitant se desinscrire
. par non participation (annulation du compte apres 6 mois sans activité)
. par la radiation pour motif grave (toute atteinte aux statuts definis dans le présent document). Celle-ci sera prononcée par le Comité Directeur, et interviendra apres un avertissement de la part d'un modérateur, non suivi de changement de comportement.
 
IV - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

ARTICLE 7 :
- Le Forum est administré par un Comité Directeur composé des deux membres fondateurs et d’un certains nombre de modérateurs ayant fait acte de candidature aupres des fondateurs.

ARTICLE 8 :
- Le Comité Directeur effectue ses choix sur l’evolution du Forum par échange d’idée par telephone, message electronique, rencontre…, il est necessaire qu’une idée ait l’aval de la majorité des membres du Comité Directeur pour etre mise en place.

ARTICLE 9 :
- Les membres du Forum ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leurs sont confiées.
 
V - CHANGEMENTS, MODIFICATIONS ET DISSOLUTION

ARTICLE 10 :
- Les fondateurs et les modérateurs se reservent le droit de faire evoluer le Forum pour le bon fonctionnement de celui-ci, ou pour le maintenir en regle avec la legislation française.

ARTICLE 11 :
- La dissolution du Forum peut se faire par arret d’activité des deux fondateurs à tout moment.
 
V – AUTRES RESTRICTIONS

ARTICLE 12 :
- Les annonces à caractère professionnel sont proscrites. La publicité pour un site web ou un forum doit faire l'objet de l'accord de l'équipe de modération. Il est donc demandé d'en solliciter l'autorisation préalable auprès d'un administrateur ou modérateur. Par ailleurs, les petites annonces sont réservées aux particuliers, mais le Forum ne traitera aucun litige quel qu'il soit entre vendeur et acheteur et ne peut être tenu pour responsable en aucune manière que ce soit.
- Concernant les site d'encheres en ligne, la mention de liens ou objets mis en vente sera à utilisé avec parcimonie, chacun sachant se servir des moteurs de recherches de ces sites. De même, aucun commentaires concernant les prix de vente, les vendeurs ou les acheteurs de ces sites ne sera toleré.
ARTICLE 13 :
- Le code pénal interdit et réprime toute projection d'emblèmes, d'insignes, de photographies de nature à faire l'apologie du régime nazi. En résumé, tout ce qui se rapporte au 3ème Reich est proscrit, de même que tout rapport à des personnes en ayant fait l'apologie. Nous vous rappelons que tout manquement à ces dispositions est susceptible d'entraîner non seulement la fermeture du forum incriminé , mais aussi la mise en cause pénale de ses administrateurs. nous comptons donc sur votre civisme et votre sens des responsabilité pour que chacun se mette en conformité avec ces dispositions. de même, tout pseudonyme ayant trait à une personnalité nazie est formellement proscrit. Le non respect de ces dispositions entraîneront l'exclusion immédiate de l'internaute.
- Il est rappellé que la possession de materiel encore en usage dans l’armée francaise, peut etre considéré comme un délit, il appartient à tout membre de verifier que le materiel dont il dispose et qu’il peur etre amené à presenter ou à evoquer sur le Forum est bien libre de titre de propriété des forces armées de la Republique Française.
ARTICLE 14 :
- dans la rubrique « vente / échange », une annonce peut être passée par n'importe quel membre mais devra reveler le prix desiré pour l'objet. Aucune reponse dans le Forum ne sera possible, les échanges d’information se feront uniquement par MP. Toute annonce sans prix, se verra effacée. Toute annonce sera effacé automatiquement dans un delais de 60 jours après sa date de parution.
 

Fait à Mérignac le 06 Janvier 2006
 

Les Administrateurs Les Moderateurs